Mentions légales

Dénomination


YUZU Productions S.A.S.

Adresse postale et Siège social : 30 rue du Colonel Delorme, 93100 Montreuil

Société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros

RCS Bobigny 751341827 - SIRET 75134182700010 - TVA FR 21 751341827

Représentant légal

Christian Popp – Président

Mail : info@yuzu-productions.com
Site Internet : www.yuzu-productions.com
Hébergeur : http://www.ionos.fr

 

Droits d’auteur :

Ce site est la propriété de la société YUZU PRODUCTIONS S.A.S. L’ensemble de ce site (images – photos et vidéos, textes, sons) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction texte, photo, audio, vidéo sont réservés et strictement limités. La reproduction des images, des vidéos et des sons est formellement interdite sauf accord entre les parties. La copie des textes figurant sur www.yuzu-productions.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable expresse, respecter l’intégrité des documents reproduits et citer de façon explicite la source telle que : « Avec l’aimable autorisation de YUZU Productions S.A.S. – www.yuzu-productions.com -  Tous droits réservés ».

La reproduction et représentation de tout ou partie du site sans autorisation expresse de YUZU PRODUCTIONS S.A.S. constituera une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Données personnelles :

En accord avec la loi Informatique et Liberté, n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande en nous écrivant – par courriel : info@yuzu-productions.com – par courrier postal : YUZU Productions S.A.S. 30 rue du Colonel Delorme, 93100, Montreuil  – France Indiquez votre nom ou raison sociale, vos coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de votre demande.

 

Confidentialité des courriels :

Les courriels des utilisateurs lors d’une demande adressée à YUZU Productions S.A.S. sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande. Après traitement, le contenu de ces courriels est systématiquement détruit, l’adresse mail de l’utilisateur pouvant être réutilisée par YUZU Productions S.A.S. et/ou ses partenaires commerciaux afin de vous adresser des messages d’information. Chaque utilisateur peut à tout moment demander la suppression de ses coordonnées selon la procédure indiquée ci-dessus dans les données personnelles.

Dans tous les cas vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

 

Liens hypertextes et recherches associées :

Le site de YUZU PRODUCTIONS S.A.S. peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources disponibles sur Internet. YUZU PRODUCTIONS S.A.S. ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son propre site Internet. YUZU PRODUCTIONS S.A.S. ne peut donc être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature résultant du contenu de ces sites ou sources externes. Les risques liés à une telle utilisation incombent pleinement à l’internaute qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de YUZU PRODUCTIONS S.A.S. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.